*Conditions Générales d'Utilisation et de Vente*
Nom commercial: Madame Emmanuelle Carle
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Date de création: 08-01-1996
Adresse postale : 125 C Avenue Maurice Faure, 26000 Valence, France
Numéro SIREN : 404 242 729
Numéro SIRET (siège) : 404 242 729 00022
Numéro TVA Intracommunautaire : FR55404242729
Activités chirurgicales (Code NAF : 8622B)
2. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation et de Vente (CGV) régissent l'accès et l'utilisation du site web du Docteur Emmanuelle Carle, ainsi que les services et prestations offerts via ce site.
3. Prestations
Le site permet d’accéder à des informations relatives aux consultations, interventions chirurgicales, et services esthétiques proposés par le Docteur Emmanuelle Carle. Les services médicaux sont régis par la réglementation en vigueur et font l’objet d’un contrat spécifique entre le praticien et le patient.
4. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site (textes, images, graphismes, logos, etc.) est la propriété exclusive du Docteur Emmanuelle Carle, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou modification du contenu est interdite sans autorisation préalable.
5. Confidentialité et données personnelles
Les données personnelles collectées via ce site sont traitées conformément à la législation en vigueur sur la protection des données personnelles. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification et de suppression de leurs données personnelles en contactant directement le Docteur Emmanuelle Carle.
6. Responsabilité
Le Docteur Emmanuelle Carle s’efforce d’assurer l’exactitude des informations présentes sur le site. Toutefois, elle ne peut être tenue responsable des erreurs, omissions ou des éventuels dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
7. Litiges
En cas de litige relatif à l’utilisation du site ou aux prestations proposées, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions générales ou aux services proposés sur le site, veuillez contacter :
- Téléphone : 04 75 55 88 44
- Adresse postale** : 125 C Avenue Maurice Faure, 26000 Valence, France
9. Mise à jour des CGV
Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
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*Mentions légales *
1. Hébergement du site :
Nom de l'hébergeur: squaespace
Adresse de l'hébergeur: Squarespace House Ship Street Great Dublin 8 - Irlande D08 N12C
2. Responsable de la publication :
Nom : Dr. Emmanuelle Carle
-Contact: [formulaire de contact]
3. Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive du Docteur Emmanuelle Carle, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ce contenu, sans l'autorisation expresse du propriétaire, est interdite.
4. Protection des données personnelles :
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6. Limitation de responsabilité :
Le Docteur Emmanuelle Carle s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site. Cependant, elle ne peut garantir que celles-ci soient complètes, exactes, ou à jour. Le Docteur Carle décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'utilisation du site.
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8. Droit applicable :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront compétents pour en connaître.
10. Contact :
Pour toute question ou réclamation concernant le site, vous pouvez contacter le Docteur Emmanuelle Carle.